Cette politique explique comment T-Pulse Archery traite les données personnelles des visiteurs et clients. Dernière mise à jour : 14 août 2026.
1. Responsable du traitement
[À COMPLÉTER : identité légale et adresse du responsable], T-Pulse Archery. Contact relatif aux données : contact@t-pulse-archery.com.
2. Données traitées
Selon votre utilisation du site : identité et coordonnées, adresses de facturation et de livraison, contenu du panier et des commandes, statut du paiement, compte client, échanges avec le service client, avis et pseudonyme, choix de langue, adresse IP et journaux techniques de sécurité. T-Pulse Archery ne reçoit ni ne conserve le numéro complet de votre carte bancaire.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Panier, commande, paiement, livraison et service après-vente | Exécution du contrat |
| Facturation, comptabilité et obligations fiscales | Obligation légale |
| Prévention de la fraude, sécurité et défense des droits | Intérêt légitime |
| Gestion et modération des avis | Intérêt légitime |
| Prospection électronique, si elle est activée | Consentement, sauf cas légalement autorisé pour les clients existants |
| Cookies non essentiels et mesure d’audience non exemptée | Consentement |
4. Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles aux personnes habilitées de T-Pulse Archery et, selon les services activés, à l’hébergeur OVH, WooCommerce/Automattic, au prestataire de paiement [À COMPLÉTER : Stripe et/ou PayPal], au transporteur [À COMPLÉTER : Mondial Relay et/ou autres], au service de facturation/comptabilité [À COMPLÉTER : Abby ou autre], au prestataire d’e-mail [À COMPLÉTER : nom du service SMTP] et aux outils de sécurité/sauvegarde [À COMPLÉTER : liste finale]. Ils ne reçoivent que les données nécessaires à leur mission.
5. Transferts hors Espace économique européen
Certains prestataires internationaux peuvent traiter des données hors de l’EEE. Le cas échéant, ces transferts reposent sur une décision d’adéquation ou des garanties reconnues par le RGPD, telles que les clauses contractuelles types. [À COMPLÉTER : vérifier les prestataires effectivement activés et leurs garanties]
6. Durées de conservation
- Commandes, factures et pièces comptables : durée nécessaire à la relation commerciale puis durée légale, généralement dix ans pour les pièces comptables.
- Compte client : pendant son utilisation puis [À COMPLÉTER : durée retenue, par exemple trois ans après la dernière activité], hors obligations légales.
- Demandes de contact et service client : temps de traitement puis jusqu’à trois ans après le dernier échange, sauf nécessité contentieuse.
- Avis : pendant leur publication et le temps nécessaire à leur modération ou à la défense des droits.
- Journaux de sécurité : [À COMPLÉTER : durée retenue selon l’outil, recommandation interne de 6 à 12 mois].
- Choix relatifs aux cookies : pendant la durée définie dans l’outil de consentement, à réévaluer périodiquement.
7. Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, vous opposer à certains traitements et retirer un consentement à tout moment. Écrivez à contact@t-pulse-archery.com en précisant votre demande. Une preuve d’identité peut être demandée uniquement en cas de doute raisonnable. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.
8. Cookies
Les cookies strictement nécessaires au panier, à la commande, à la sécurité et au choix de langue peuvent être déposés sans consentement. Tout traceur non essentiel doit rester désactivé jusqu’à votre choix. Vous devez pouvoir accepter, refuser et retirer votre consentement aussi facilement. [À COMPLÉTER : configurer et auditer le bandeau cookies après installation des moyens de paiement et outils de mesure]
9. Sécurité et mise à jour
Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les données. Cette politique sera mise à jour lors de l’ajout ou du changement d’un prestataire ou d’une finalité.